Zone Reflex : Voir le sujet - Les microstocks, ça rapporte...
  


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VFRed
MessagePublié: Sam 19 Mar 2011 10:38   Sujet du message: Les microstocks, ça rapporte...
 
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Salut les amis, aujourd'hui, je vais vous raconter une petite histoire...
Alors asseyez-vous autour de moi, prenez votre doudou et ouvrez grand vos oreilles.

Bon allez, j'arrête, car mon histoire est vraie, c'est pas un conte pour enfants ! C'est un retour d'expérience que je vais vous narrer ;)

1er chapitre : comment tout à commencer...

Il y a environ 3 mois, en allant acheter le pain, je vois par hasard dans un "distributeur à prospectus", un magazine immobilier qui affiche en première page une superbe photo (vous allez comprendre pourquoi je la qualifie de "superbe"), qui ressemble fort à une des miennes !
Je prend le "gratuit" et malgré un très léger doute jusqu'à ce que je puisse comparer avec mes originaux chez moi, je suis persuadé qu'il s'agit d'une de mes images. Vérification faite, oui, c'est bien mon image qu'ils ont utilisée pour souhaiter la bonne année à leurs lecteurs.
Cette photo, en vente sur un microstock, que je ne citerai pas mais que nous appellerons "Fotolio" ;), a du être acquise en règle par l'éditeur (pour être précis, les droits de l'utiliser ont du être acquis).
Problème : en feuilletant et en refeuilletant le magazine, nulle trace du copyright... Pourtant obligatoire d'après les contrats de téléchargement, il n'apparait pas...

Je suis donc en rogne... Je cède des droits sur mes images à un prix dérisoire et on ne respecte même pas mon nom... Je décide donc de contacter l'éditeur pour lui signaler son "erreur".

Premier mail, "ha ben monsieur, on a bien "acheté votre photo"" (je synthétise un peu). Après leur avoir expliquer que ça ne les autorisait pas à la diffuser sans copyright, deuxième mail (d'une autre personne un peu plus haut dans la hiérarchie) avec en gros "quand Fotolio vous a acheté votre photo, vous avez du toucher de l'argent donc, nous embêtez parce qu'une photo est passée au travers de l'obligation de faire apparaitre le copyright...".

Aïe, mauvaise réponse... Pas d'excuse... rien... Au contraire.

Donc en gros, le gars, il pense que Fotolio m'a acheté ma photo pour la revendre après et que ce n'est pas très grave de ne pas respecter l'obligation de copyright.

Ok, mais ils ne savent pas à qui il a à faire...

(à suivre...)

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Petit Lu
MessagePublié: Sam 19 Mar 2011 11:12   Sujet du message: Re: Les microstocks, ça rapporte...
 
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Moi je n'aurais pas fait une réclamation auprès de l'éditeur, mais auprès du microstock. Il n'y a pas de raisons que tu prenne ça en direct.
Tu n'a qu'a envoyer un exemplaire papier de la page du mag concerné au microstock avec accusé de réception. C'est à eux de s'assurer que les clauses de vente sont bien respectés et à faire valoir tes droits et les leurs.

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Frelab
MessagePublié: Sam 19 Mar 2011 11:15   Sujet du message: Re: Les microstocks, ça rapporte...
 
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VFRed
MessagePublié: Sam 19 Mar 2011 12:23   Sujet du message: Re: Les microstocks, ça rapporte...
 
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Petit Lu, oui, c'était une option. Mais Fotolio est une grosse machine... Plus délicat donc...

Petite précision, cette histoire est terminée (ou quasiment), je ne fais des chapitres que pour ménager le suspens... :grin:

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fyso
MessagePublié: Sam 19 Mar 2011 12:25   Sujet du message: Re: Les microstocks, ça rapporte...
 
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je sens que Joelle Verbrugge va apparaitre dans le chapitre 2 .........

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MessagePublié: Sam 19 Mar 2011 13:08   Sujet du message: Re: Les microstocks, ça rapporte...
 
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bon, ben envoie la suite :lol:

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Panter
MessagePublié: Sam 19 Mar 2011 13:15   Sujet du message: Re: Les microstocks, ça rapporte...
 
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Pareil j'attends et vu le titre du sujet il semblerait que ça va bien se terminer.

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Frelab
MessagePublié: Sam 19 Mar 2011 13:20   Sujet du message: Re: Les microstocks, ça rapporte...
 
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Panter a écrit:
Pareil j'attends et vu le titre du sujet il semblerait que ça va bien se terminer.

ça rapporte... des em...
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Nouk
MessagePublié: Sam 19 Mar 2011 15:29   Sujet du message: Re: Les microstocks, ça rapporte...
 
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Même si Fotolio est une grosse machine j'ai déjà écrit pour rouspéter (sur un autre sujet) et j'ai bien eu une réponse.

Effectivement tu peux te plaindre auprès de Fotolio, vu que c'est un de leurs clients, à eux aussi de bien leur faire comprendre qu'ils doivent ajouter le © sinon ça leur fait de la mauvaise pub aussi.

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VFRed
MessagePublié: Mar 22 Mar 2011 17:51   Sujet du message: Re: Les microstocks, ça rapporte...
 
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2ème chapitre: je prend les choses en main...

ou : "comment faire pour obtenir réparation d'une violation de copyright ?"

Le net regorge de cas identiques avec des infos en tout genre sur comment s'y prendre, ce qu'on peut demander, etc.
Je m'y suis donc plongé...
Mon point de départ : le blog de Joelle Verbrugge. Une mine d'information ! :)

Joelle étant membre de ZR, forcément, je lui ai demandé des conseils. Avec quelques mp échangés (où elle me précise qu'il faut que je tape fort ;) ), j'y vois un peu plus clair et je sais comment m'y prendre.

Un GRAND MERCI à toi Joelle pour le temps que tu m'as consacré et pour l'aide précieuse que tu m'as apportée ! :fleurs:

En gros, il faut donc maintenant que j'envoie un recommandé à l'éditeur pour lui indiquer sa faute et pour lui demander réparation à l'amiable. En lui précisant que s'il n'accepte pas ou s'il ne répond pas, c'est le tribunal...

Ca parait donc simple, mais il faut tout de même rédiger la lettre, et surtout il faut pouvoir demander une compensation financière en étant réglo vis à vis de la réglementation.

Après pas mal de recherches, des coups de fils aux administrations, quelques démarches, je vous résume donc ce qu'il a fallut :

- rédiger ma lettre : on trouve un modèle sur le blog de Joelle ;), il faut "simplement" l'adapter,
- déclarer un "début d'activité" dans le domaine de la création artistique (code ape 9003A) auprès du centre des impôts : il faut pour ça remplir et déposer une déclaration POI. Un fois cette déclaration prise en compte, on obtient son numéro de SIRET et on peut établir des notes d'auteur,
- déterminer le montant qui pouvait être demandé : je me suis basé sur le barème de UPP. Au montant trouvé, j'ai appliqué une majoration de 100%. C'est la pratique "habituelle" dans le cas d'une violation de copyright par omission du nom de l'auteur,
- établir une note d'auteur : là encore, on trouve des modèles sur le net. Elle doit faire apparaitre un certain nombre de chose et des détails sur les calculs de cotisations sociales... Ca ne s'improvise pas
- préparer les documents déclaratifs AGESSA pour les transmettre avec la note : le paiement de la note implique pour l'éditeur le paiement de cotisations sociales qu'il doit verser directement à l'AGESSA. L'auteur ne peut pas reverser ces cotisations lui même :( C'est bien l'éditeur qui doit le faire et qui doit retourner une attestation à l'auteur une fois le paiement à l'AGESSA réalisé,
- et mettre tout ça dans une belle enveloppe pour un envoi en RAR

Je vous passe les erreurs de l'administration qui s'est trompée d'adresse pour l'enregistrement, les doutes sur les documents à transmettre, les questions sur le montant à réclamer etc. et j'envoie donc un petit dossier avec :
- une lettre expliquant le problème et proposant un règlement à l'amiable qui consiste à régler une note d'auteur et à publier un rectificatif dans un prochain numéro
- une note d'auteur d'un montant d'environ 1800€ (c'est pas donné les photos hein ? ;) )
- et tous les papiers qui vont avec...

Maintenant, il n'y a plus qu'une chose à faire : être patient, car ils ont un mois pour répondre...

La réponse, moi, je l'ai eu, mais vous, vous allez attendre un peu...
Suite au prochain épisode... ;)

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Panter
MessagePublié: Mar 22 Mar 2011 18:36   Sujet du message: Re: Les microstocks, ça rapporte...
 
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Ça sent bon.
En tout cas merci de partager ton expérience.

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Petit Lu
MessagePublié: Mar 22 Mar 2011 19:18   Sujet du message: Re: Les microstocks, ça rapporte...
 
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Inscrit le: Mer 14 Fév 2007 23:00
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Oui ça sent bon :) , merci de partager ton expérience.

Je me rend vraiment compte que l'on peux passer très rapidement dans l'illegalité en photo. Droit d'auteur, droit d'image (on est très nombreux à ne pas le respecter complètement, par méconnaissance ou volontairement!), droit d'image pour certains monuments historiques etc.

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MessagePublié: Mar 22 Mar 2011 19:22   Sujet du message: Re: Les microstocks, ça rapporte...
 
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A toi le D700 :-)

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Décidément rien absolument rien ne me feras changer de boitier cf..Lao Tseu / L’intelligence c'est comme le parachute si tu n'en pas tu t'écrase.....cqfd


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Frelab
MessagePublié: Mar 22 Mar 2011 19:30   Sujet du message: Re: Les microstocks, ça rapporte...
 
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Inscrit le: Jeu 28 Déc 2006 17:18
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Localisation: 21
Merci de nous narrer en détail tes aventures.
ça peut servir d'exemple (et donner aussi des idées sur ce que peut rapporter une photo - je ne me plains pas de Getty, mais quand on pense que la photo est vendue quatre fois plus chère que ce que je touche...)

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Nouk
MessagePublié: Mar 22 Mar 2011 20:24   Sujet du message: Re: Les microstocks, ça rapporte...
 
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Inscrit le: Jeu 28 Déc 2006 15:03
Messages: 14055
Localisation: Au pays de la quenelle
Mais du coup, en déclarant ton activité, tu vas à présent être imposé dessus ? Reverser de l'argent à chaque vente ?
L'éditeur c'est qui exactement ?

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