Chapitre 3 : La solution par le dialogue...Ma lettre est partie depuis maintenant plus d'un mois et toujours pas de réponse... Galère... Je vais donc devoir passer à la vitesse supérieure.
Il faut donc que j'envoie un nouveau RAR de "mise en demeure" cette fois-ci. C'est une étape nécessaire avant d'aller encore pus loin...
Mais juste avant que je n'envoie ma lettre, un miracle se produit. Un message du gérant du magazine sur mon répondeur ! Il cherche à me contacter à propos de ma première lettre. J'arrête donc tout et je n'envoie pas ma mise en demeure avant d'en savoir plus.
J'appelle ce monsieur et le dialogue s'installe. Je lui explique donc fermement mais avec courtoisie ses manquements. Il est bien au courant du dossier et, point positif, il reconnait son erreur et s'en excuse. Ses subordonnés n'ont pas bien fait leur travail, n'ont pas compris comment ça marchait et cela va leur servir de leçon
(ok pour moi, mais ça n'excuse pas tout). Il comprend aussi que je souhaite obtenir réparation : pécuniaire d'une part et par la publication d'un rectificatif dans son journal d'autre part.
Super, on va peut-être pouvoir s'entendre alors. Ce qui le dérange (et quelques part, je le comprend) c'est le montant de la réparation. Je vous rappelle que je demande environ 1800€, ce qui est une somme assez importante pour une petite structure comme la leur. En discutant un peu, je lui demande d'être plus concret et il m'annonce que 400€ lui semblerait acceptable.
J'en prend bonne note, mais je ne donne évidement pas ma réponse tout de suite. Je lui dit simplement que je le recontacterai dans les meilleurs délais pour le tenir informé de ma décision.
A ce moment du récit, je tiens à vous rappeler exactement où nous en sommes :
- je m'attaque à une société qui a
acheter des droits pour l'utilisation d'une de mes images de manière tout à fait correcte,
- ils ont "simplement"
omis de préciser le copyright (semble-t-il vraiment parce qu'ils n'avaient pas compris comment fonctionnait un microstock - maintenant, ils le savent
)
- j'ai
obtenu des excuses (ce qui me tenait à cœur et ce que je n'avais pas eu lors de mes premiers échanges...)
- on
m'accorde réparation pour la faute commise.
Finalement, c'est déjà pas si mal !
Je réfléchit donc un peu et je décide que ma proposition sera finalement : le règlement d'une note d'auteur de 600€
(400€ de droits plus une majoration de 50% pour non respect de l'article 121-1) et la publication d'un rectificatif dans le prochain numéro. Cela me semble personnellement correct et j'en informe donc mon interlocuteur.
Ce dernier me demande donc de lui mettre tout ça par écrit afin qu'il puisse me donner sa réponse définitive et après lui avoir renvoyé la nouvelle note d'auteur, les documents déclaratifs mis à jour et le texte qui devra être publié pour le rectificatif, il m'annonce donc que c'est ok.
Bonne nouvelle ! C'est une affaire qui roule et pour laquelle je ne vais pas avoir à aller plus loin !
Vous allez peut-être me dire que j'aurais pu obtenir plus. Oui, peut-être... Mais comme on dit,
"Un mauvais arrangement vaut mieux qu'un bon procès" Mais sincèrement, comme mauvais arrangement, on fait pire
. Car personnellement, je me dis que 600€, des excuses et la publication d'un rectificatif pour avoir oublié de mettre un copyright sur une image (dont les droits ont été acquis), c'est déjà pas mal du tout ! Et ça me suffit ! Je ne vais pas me lancer dans des démarches (encore plus) compliquées.
De toutes façons, je trouverais ça un peu "incohérent" avec le fait de proposer ses images sur un microstock. Comment décemment réclamer 1000€ pour omission du copyright quand on a cédé des droits moins d'une dizaine d'euros ? Soyons un peu logique...
Voilà ... C'est la fin de mon histoire... J'ai reçu aujourd'hui le chèque. J'attends désormais la publication du rectificatif (le magazine est bimensuel).
J'espère que mon histoire vous a plu... Elle servira peut-être à quelqu'un...
En tous cas, même si je ne me considère pas comme un expert en la matière, je suis prêt à vous aider si vous rencontrez le même problème un jour.
Pour moi, la fin a été heureuse et il n'y a pas de raison qu'elle ne le soit pas pour vous
The end...
FAQ
il n'y a pas d'un coté les gentils photographes et de l'autre les méchants diffuseurs 
